top of page

Mentions légales

Site www.maelleboireau-costume.com — En vigueur au 13 mai 2026

1. Éditeur du site

Maëlle Boireau Costume

  • Forme juridique : Entreprise individuelle (auto-entrepreneur)

  • Représentée par : Madame Maëlle Boireau

  • Siège social : 10 rue Longue, 11350 Paziols, France

  • SIRET : 988 355 202 00017

  • Activité artisanale — Non immatriculée au RCS

  • TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

  • E-mail : maelleboireau.costume@gmail.com

  • Téléphone : 07 83 37 34 43

2. Directeur de la publication

Madame Maëlle Boireau, en sa qualité d’exploitante de l’entreprise individuelle Maëlle Boireau Costume.

3. Hébergeur

Le site www.maelleboireau-costume.com est hébergé par :

Wix Online Platforms Limited

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site (textes, photographies, illustrations, logos, marques, mise en page, créations artisanales) sont la propriété exclusive de Maëlle Boireau Costume ou font l’objet d’une autorisation d’exploitation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, sous peine de constituer un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L’éditeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, notamment en cas d’interruption pour des opérations de maintenance ou de force majeure.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leur politique de confidentialité.

7. Données personnelles et cookies

Les modalités de traitement des données personnelles et de gestion des cookies sont détaillées dans la Politique de confidentialité et de gestion des cookies, accessible à tout moment depuis le pied de page du site.

8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, l’éditeur adhère au service de médiation suivant :

La Société Médiation Professionnelle

Plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.


 

Dernière mise à jour : 13 mai 2026

bottom of page